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Marques déposées par monsieur Claude BONNEHON
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Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art
M. Claude BONNEHON

Numéro de dépôt :
3175727
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/07/2012
Form\' Art Le salon de la formation aux Métiers d\'Art de Claude BONNEHON

Présentation de la marque Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art

Déposée le 22 juillet 2002 par monsieur Claude BONNEHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est monsieur Claude BONNEHON domicilié(e) 92 - Avenue de Germignan,33320 Le Taillan Medoc - 33320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude BONNEHON domicilié(e) 92 Avenue de GERMIGNAN,33320 Le Taillan Medoc - 33320 - France.

La marque Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form' Art Le salon de la formation aux Métiers d'Art est expirée depuis le 22 juillet 2012.


M. Claude BONNEHON - 92 - Avenue de Germignan,33320 Le Taillan Medoc - 33320 - France


Mr Claude BONNEHON - 92 Avenue de GERMIGNAN,33320 Le Taillan Medoc - 33320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Organisation d'expositions à buts culturel et éducatif